Conditions générales d’utilisation du site

Merci de prendre connaissance de nos conditions générales définissant les règles d’utilisation du site et des services associés. Leur acceptation implique votre engagement à les respecter.

29 janvier 2026

Acceptation des conditions

En accédant et utilisant ce site, vous acceptez expressément de respecter l’ensemble des dispositions ci-dessous. En cas de désaccord, nous vous invitons à cesser d’utiliser nos services.

Définitions

Pour plus de clarté, voici certaines définitions employées dans ces conditions.

• “Site” : ensemble des pages, contenus et fonctionnalités accessibles sous le nom de domaine venalorivex.sbs.
• “Utilisateur” : toute personne naviguant, consultant ou interagissant avec le site.
• “Service” : ensemble des prestations, informations et mises à disposition numériques proposées via le site.
• “Équipe” : personnes responsables de la gestion, du contenu ou du support sur ce site.

Utilisation du service

Chaque utilisateur s’engage à un usage respectueux, dans le respect des lois et des droits de chacun.

Éligibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures juridiquement capables. L’utilisation par une autre catégorie est interdite.

La responsabilité de vérifier votre âge vous incombe.

Responsabilités de l’utilisateur

Vous vous engagez à une utilisation honnête et conforme à l’esprit du site, sans détourner sa finalité.

• Respecter la confidentialité des informations partagées.
• Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou trompeuses.
• Agir en conformité avec la réglementation française et européenne applicable.
• Signaler tout contenu inapproprié ou non conforme à l’équipe.

Usages interdits

Certains usages sont strictement prohibés sur ce site.

• Collecte non autorisée de données à des fins commerciales ou illégales.
• Diffusion de contenus malveillants, offensants ou discriminatoires.
• Tentative d’accès non autorisé à nos services ou données confidentielles.
• Contournement ou sabotage des mesures de sécurité en place.
• Utilisation du site à des fins de prospection sans accord écrit.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, graphismes, logos, marques, etc.) est protégé. Toute reproduction, diffusion ou modification sans accord explicite constitue une atteinte à nos droits.

Partage d’informations utilisateur

Toute information ou contenu transmis volontairement l’est sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

Confidentialité et données personnelles

Vos données personnelles font l’objet d’une protection conforme aux lois applicables. Consultez notre politique dédiée pour plus d’informations. Politique de confidentialité

Limite de responsabilité

Le site est fourni à titre informatif. L’équipe ne saurait être tenue responsable d’une utilisation inappropriée ou détournée des contenus.

Exclusion de garantie

L’équipe décline toute responsabilité en cas de dommages indirects résultant de l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur indemnisera l’équipe en cas de préjudice causé par un manquement aux présentes conditions.

Gestion des différends

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

Loi applicable et juridiction

La législation française s’applique, tout autre droit étant expressément écarté.

Résiliation

Toute violation des conditions entraîne la résiliation immédiate de l’accès aux services associés.

Modifications

Nous pouvons adapter à tout moment les présentes conditions, la nouvelle version sera publiée sur le site.

Indépendance des clauses

Si une clause est jugée invalide, les autres demeurent pleinement applicables.

Accord complet

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre utilisateur et équipe.

Nous contacter

Pour toute question relative à l’utilisation du site, contactez-nous en utilisant les moyens indiqués.